PRODUITS TAXABLES

Les taxes sur les produits fabriqués localement ou importés sont une source essentielle de revenus pour les états. Le commerce illicite et la contrefaçon perpétrés par les organisations criminelles nationales et internationales réduisent ces revenus de manière importante.

Au cours des dernières décennies, la contrebande et les contrefaçons sont devenues de plus en plus intéressantes pour les organisations criminelles car les peines légales sont bien moins sévères pour ce type d’activité que celles encourues pour trafic de drogues dures. Les études les plus récentes indiquent une augmentation forte des pertes pour les états, représentant des milliards d’euros chaque année.

Arjo Solutions  propose des solutions afin de protéger et contrôler les revenus des états sur les produits taxés et régulés comme le tabac, l’alcool et les médicaments

Produits Taxables

TABAC ET ALCOOL

Les marchés du tabac et des spiritueux représentent plusieurs défis pour les entreprises et les gouvernements : possibilité de contrôler les achats, empêcher l’entrée de produits contrefaits sur le marché tout en collectant de manière fiable les revenus liés à la consommation légitime de ses produits. Ces deux marchés sont très complexes avec une supply chain étendue et de multiples flux inter-frontaliers. Cette complexité explique la difficulté de collecte des recettes fiscales pour les gouvernements et les pertes générées par le commerce illicite.

Les enjeux des gouvernements sur les marchés du tabac et des alcools

• Lutter contre la contrefaçon
• Lutter contre les marchés parallèles et la contrebande
• Répondre aux réglementations européennes et internationales sur la traçabilité
• Sécuriser les revenus liés à la collecte des taxes

Pour répondre à ces enjeux, Arjo Solutions propose des solutions qui permettent d’enregistrer instantanément la fabrication de produits sur la ligne de production. Les données générées peuvent être instantanément associées avec les données de production de l’entreprise fabricante et fournies aux agences qui supervisent cette production. Une simple interrogation du marquage du produit lors des diverses étapes de transport permet d’en garantir la traçabilité et de lutter efficacement contre les marchés parallèles et les contrefaçons. L’interrogation du code par les autorités de contrôle ou le consommateur final (via smartphone) révèle alors son histoire : lieu de fabrication, historique des évènements de transport, marché de destination, etc.


Nos solutions pour la traçabilité du tabac et des alcools :

X’track : Solution de sérialisation et de Track & Trace qui permet de :

• Contrôler le marché via la traçabilité de la Supply Chain
• Contrôler les volumes de production
• Détecter la contrefaçon
• Tracer la provenance
• Collecter les données en temps réel
• Informer le consommateur final

Signoptic : Solution d’authentification digitale unique, invisible et sécurisée qui permet de :

• Détecter et contrôle la diversion de produits
• Détecter la contrefaçon
• Authentifier le produit
• Tracer la provenance

Coalition Against Illicit Trade CAIT

Arjo Solutions est également membre de la coalition contre le commerce illicite (CAIT : Coalition Against Illicit trade) qui vise à favoriser la coopération renforcée entre les parties prenantes, partager les meilleures pratiques et discuter des solutions pratiques pour résoudre la question autour du commerce illicite.